Anne Bernard


Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Bernard-Gely Anne Chiron Anne de Bernard de la Barre de Danne Anne Pagniez Anne Brunet Anne Brunet-Bernard Anne Gaborit Anne Vidalinc
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Anne Bernard
cheffe de mission, cheffe du bureau pilotage du réseau international, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de délégation, tous ordres de paiement et états exécutoires relatifs à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000050170874(source JORF)
délégation de signature
01 Septembre 202401/09/2024
De: Anne Bernard
cheffe de mission, cheffe du bureau pilotage du réseau international, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de délégation, tous ordres de paiement et états exécutoires relatifs à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000049490530(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202402/05/2024
De: Anne Bernard
attachée économique principale, cheffe du bureau pilotage du réseau international, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de délégation, tous ordres de paiement et états exécutoires relatifs à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000049241434(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 202407/03/2024
De: Anne Bernard
attachée économique principale, cheffe du bureau pilotage du réseau international, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de délégation, tous ordres de paiement et états exécutoires relatifs à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048950166(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 202416/01/2024
De: Anne Bernard
attachée économique principale, cheffe du bureau pilotage du réseau international, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de délégation, tous ordres de paiement et états exécutoires relatifs à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048706436(source JORF)
délégation de signature
29 Décembre 202329/12/2023
De: Anne Bernard
attachée économique principale, cheffe du bureau pilotage du réseau international, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de délégation, tous ordres de paiement et états exécutoires relatifs à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048067890(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 202314/09/2023
De: Bernard (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2021)
Spécialité : Pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
JORFTEXT000045964393(source JORF)
inscription
26 Juin 202226/06/2022
De: BERNARD (Anne, Renée, Eliane) épouse TIENNEBRUE
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Eric CABOT, Anne BERNARD, Benoît LAMY et Maxime GUERILLON, Notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Yvetot (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000042931845(source JORF)
nomination
12 Janvier 202112/01/2021
De: BERNARD (Anne, Renée, Eliane) épouse TIENNEBRUE
Objet:
de
Groupe:
Dissolution de deux sociétés civiles professionnelles et à la nomination d'une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000042931845(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 202112/01/2021
De: Anne BERNARD
attachée principale d'administration
Objet:
dans le corps des attachés économiques
attachée économique principale
date_debut="2018-12-01"
corps="Attachés économiques"
JORFTEXT000037965251(source JORF)
intégration
09 Janvier 201909/01/2019
De: Anne Bernard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2018
SSAN1830656A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Anne BERNARD
Ingénieure d'Etudes
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR7051 intitulée Institut de neurophysiopathologie (INP)
Groupe:
UMR7051 intitulée Institut de neurophysiopathologie (INP)
date_debut="2018-01-01"
DEC180366DR12(source BOCNRS)
nomination
29 Mars 201829/03/2018
De: Anne BERNARD
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Tours
Cardiologie
Pôle cœur - thorax - vaisseaux
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000035765020(source JORF)
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Anne BERNARD
chef de service économie et protection sociale, suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels
q)
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035666263(source JORF)
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Anne BERNARD
Ingénieure d'Etudes
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR7259 intitulée Neurobiologie des interactions cellulaires et neurophysiopathologie
Groupe:
UMR7259 intitulée Neurobiologie des interactions cellulaires et neurophysiopathologie
date_debut="2017-07-17"
DEC171775DR12(source BOCNRS)
nomination
20 Juillet 201720/07/2017
De: Anne BERNARD
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2017
CARDIOLOGIE
Concours de type 1
JORFTEXT000034567841(source JORF)
admission
04 Mai 201704/05/2017
De: Anne Bernard, épouse Sparfel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2016
suppleant
AFSN1630941A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Anne BERNARD
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché principal d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
boe_20160002_0000_0001(source BOAC)
promotion
05 Février 201605/02/2016
De: Anne BERNARD
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2015-05-01"
JORFTEXT000031940595(source JORF)
promotion
30 Janvier 201630/01/2016
De: Anne BERNARD
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 51-02 : Cardiologie
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000031692770(source JORF)
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Anne Bernard, épouse Chiron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard (Anne, Yvonne)
pharmacie en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
JORFTEXT000031320055(source JORF)
affectation
16 Octobre 201516/10/2015
De: Bernard (Anne)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
Jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
AFSN1530119A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bernard, née Gaborit (Anne, Lucie, Geneviève)
ancienne chargée de mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard
lcard, responsable de l'unité chargée de la gestion des portefeuilles actions, et
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027436108(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 201323/05/2013
De: Anne Bernard
conseillère régionale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Désignées par le président de l'Association des régions de France
titulaire
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
JORFTEXT000024519663(source JORF)
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: BERNARD Anne
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000020991549(source JORF)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Bernard (Anne)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2008-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000020021588(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Bernard (Anne, Renée, Eliane)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marc Tesniere et Eric Cabot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Yvetot (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000274943(source JORF)
nomination
14 Février 200714/02/2007
De: Bernard (Anne)
Objet:
interne
Subdivision Lyon
Discipline spécialités médicales
Groupe:
Subdivision Lyon
JORFTEXT000000459572(source JORF)
affectation
04 Novembre 200604/11/2006
De: Bernard (Anne, Yvette), épouse Sparfel
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : médecine générale
Concours de type II
JORFTEXT000000456871(source JORF)
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Bernard (Anne)
Objet:
Interrégion Ouest
Subdivision : Tours
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Subdivision : Tours
JORFTEXT000000253849(source JORF)
affectation
10 Novembre 200410/11/2004
De: Bernard (Anne, Sophie)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : pédiatrie
Concours de type 2
JORFTEXT000000233831(source JORF)
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Bernard (Anne), épouse Bigouin
Objet:
notaire
Remplace:M. Girard (Michel, Armand, Eugène, Marie, Joseph)
notaire
notaire_residence="La Roche-Chalais (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000564218(source JORF)
nomination
12 Mars 199712/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.